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- chapitre 22 -
(Extraits des notes de réunion du BI durant le 14e congrès - mai 2001) :
Le BI démissionne et trahit la confiance du congrès international.

Comme le lecteur aura pu déjà le constater dans les chapitres précédents , ne pouvant citer tous les passages des notes au risque de rendre illisible ce document, nous sommes amenés à re-situer chaque fois plus chaque partie dans son contexte. Petit à petit, la méthode initiale de rédaction qui consistait, à partir de la présentation des notes, à en tirer des commentaires et des leçons immédiates, se trouve remplacée par la méthode inverse. Cela est dû au fait que pour les 14 premiers chapitres, c'est-à-dire au moins jusqu'au moment-clé que constitue la création de la Commission d'Investigation en janvier 2001, il s'est agi de démonté l'accusation contre l'ancien SI d'avoir eu une politique "de clan et de secte fanatique aux méthodes nazies et staliniennes", d'avoir constitué un "clan" dont les membres auraient été animés par leur supposée hostilité personnelle contre Peter et Louise. Cette accusation stupide et sans aucun fondement a été largement démentie par les faits concrets vérifiés par les notes du SI.

Depuis le Chapitre 15, il s'est agi de montrer le processus irréversible de liquidation des principes du CCI en matière organisationnelle qui s'engage dès la constitution de la CI. Il nous semble qu'il s'agit là d'une expérience organisationnelle concrète qui doit être connue et transmise aux organisations et militants d'aujourd'hui, et encore plus aux militants et organisations de demain. Bien évidemment, nos propos sont basés et illustrés par les notes du SI à partir de janvier 2001 et par celles maintenant des réunions du BI durant le 14e congrès et de ce congrès lui-même. Pour ce qui est de ce congrès, nous n'avons pris qu'une toute partie de ces notes de manière totalement "arbitraire" - ce qui n'était pas le cas dans les chapitres précédents - en fonction de nos choix politiques. En effet, notre souci est de montrer comment le 14e congrès vient clore tout un processus de remise en cause des principes et des pratiques organisationnels du CCI : il vient clore le processus opportuniste de dessaisissement de toute l'organisation et de ses militants de son pouvoir et de son devoir de discussion, de débat, de clarification politiques, et surtout de décision collective, au profit d'une coterie familiale et amicale. En fait, le 14e congrès n'apporte rien de nouveau à cet historique du SI. Il vient juste sanctionner à jamais le succès de l'opportunisme liquidateur.

Le début du 14e congrès du CCI commence avec plus de 4 heures de retard. En effet, l'organe central du CCI, son Bureau International (BI) nommé par le dernier congrès et qui lui remet son mandat, tient une première réunion qui va être suivie de trois autres, dont deux durant la nuit après les séances du congrès. Il est de coutume et utile que se tiennent un certain nombre de réunions annexes sur des sujets qui ne peuvent être traitées en séance plénière. Mais, le congrès constitue l'assemblée générale de l'organisation, son "organe souverain", devant lequel toute autre "autorité" ou partie de l'organisation se soumet. C'est donc déjà un signe de crise que le BI continue à se réunir à part lors de ce congrès. Mais pire encore, il se réunit pour traiter des questions centrales, prend des décisions très importantes, et en écarte le congrès dont c'est pourtant la responsabilité première. Au point même, que le bilan et l'orientation qu'il va dégager seront en contradiction avec ceux tirés et dégagés par le congrès lui-même, sans aucun lien avec les rapports et discussions qui l'ont préparé, et lui seront même délibérément cachés. En fait, le congrès va être dessaisi de son rôle d'organe souverain. Non seulement, l'avenir du CCI ne sera pas traité en son sein, mais pire même le BI qui est manipulé, décidera de ne pas informer le congrès de la nouvelle analyse et orientation. C'est un véritable "coup d'Etat" dont très peu de militants se rendent compte.

La première séance du BI durant le congrès a donc lieu dès le premier matin. Elle commence par la présentation du "rapport intermédiaire" - car il ne s'agit toujours pas d'un rapport définitif - de la Commission d'Investigation (CI). Ce rapport a été reçu quelques jours auparavant et beaucoup de membres du BI n'ont pas eu le temps de le lire sérieusement, voire certains ne le connaissent même pas. Rappelons qu'au SI mensuel de mars, la CI s'était engagée à donner des conclusions. En fait, le rapport qu'elle a fait parvenir et dont une grande partie des membres du BI n'ont pas encore pris vraiment connaissance, lance des généralités sur le danger du clanisme, sur le fait que certains (sans les nommer) militants ont des cicatrices claniques non guéries, et que d'autres sont les seuls à pouvoir les en guérir. Tout indique que les conclusions du rapport sont qu'il existe un clan-pavillon au sein du SI qui s'attaque à Peter et Louise. Mais rien n'est explicitement dit. Et surtout aucun élément concret n'est donné. Par contre, tous les manquements organisationnels concrets, vérifiés, de Peter, Louise, Bruno (cf. les chapitres précédents) sont passés sous silence. Néanmoins adopter ce rapport, c'est adopter la thèse du clan-pavillon. C'est l'enjeu pour les liquidationnistes. Ils sont prêts à beaucoup de concessions superficielles car ils savent que le piège "de la CI en qui on doit faire confiance par principe" est en train de se refermer inexorablement sur la majorité du SI et du BI, et du CCI, et d'enterrer toute la politique suivie depuis 1996.

5 mai 2001 (le matin avant l'ouverture du congrès)

1- La présentation du rapport de la "Délégation d'information", la CI.

Krespel : "La délégation n'était pas, jusqu'à présent, capable de donner un rapport plus concret, plus précis, c'est en préparation (...). Il en ressort deux hypothèses principales :

1- le resurgissement des aspects du clanisme dans Paris de type pavillonniste. Ce n'est pas une répétition du clan-pavillon, mais des aspects de cette époque qui resurgissent. C'était l'analyse proposée par Peter.

2- l'existence d'un clan-M [du nom de la ville où habitent Peter et Louise]

Les camarades qui critiquent le comportement de Bruno, Louise et Peter n'ont pas mis en évidence de clan-M. Nous (la délégation) avons pensé que leur dynamique politique était de penser qu'il y a un clan-M. [la CI pense même à la place des militants ! Qui ne peuvent que penser clanisme. D'office, tout est réduit au clanisme !]

Il y a la question du comportement politique, il y a celle du rôle de la camarade Louise. Pourquoi ces questions sont-elles mises au centre ?Parce que d'un côté, si les critiques à son comportement sont justifiées, cela signifie dans ce cas-là qu'il existe un clan-M avec comme guru la camarade Louise. Si, au contraire, ce n'est pas justifié, cela tend à montrer qu'il y a un resurgissement du vieux clan dont une des idées centrales était justement les agissements de Louise et Peter qui est manipulé par Peter"

[La CI, d'emblée, pose les problèmes sur un faux terrain, un terrain pourri, non politique : deux thèses claniques dont une seule semble être valable à ses yeux (celle d’un "clan-Pavillon-bis" avec le camarade Michel à sa tête). Il ne peut y avoir comme explication à la crise du SI qu'une explication clanique. En dehors de cela, il ne peut exister d'autre analyse. Le terrain est déjà faussé. Nous verrons que les critiques et même l'affirmation franche et frontale d'un désaccord politique ne vont être perçues que comme l'expression d'un clanisme au cours même de ces réunions. En fait, il y a déjà là quelque chose de vicié dans la compréhension et la vision des crises organisationnelles. La CI reprend exactement la vision développée par... Simon et les siens lors de la crise de 1993, celle d'une guerre de chefs, d’une "lutte au sommet" pour le pouvoir. C'est dans ce sens que nous pouvons affirmer que la crise actuelle signe le triomphe de Simon et de sa vision, pourtant fermement combattue en 1993-1995. Les liquidationnistes, avec la CI comme outil, ont réussi à la faire adopter par la majorité de l’organisation.]

"Cependant, pour l'essentiel, nous pensons que les principales critiques formulées [à l'endroit de Louise et Peter] ne sont pas justifiées. Donc, sur cette base là, et sur la base d'autres éléments qu'on ne donne pas ici, nous pensons que l'explication qui est largement la plus probable est un certain type de resurgissement du clanisme en lien avec celui du passé, le clan-pavillon. Il faut continuer les investigations avec les éléments concrets donnés par les camarades pour voir si cette hypothèse tient le coup".

[Deux choses sont importantes là. D'abord, la thèse - hypocritement présentée comme hypothèse - du clan-pavillon-bis colportée par Louise, Peter et Bruno est reprise officiellement par la CI. Sur quelles bases ? Sur le fait que les "principales critiques formulées" contre Peter et Louise "ne sont pas justifiées" d'une part ; et d'autre part "sur la base d'autres éléments qu'on ne donne pas ici". C'est-à-dire que la CI est manifestement de parti-pris. Ensuite, elle dépasse sa fonction en imposant sa vision et en remettant en cause sans aucune explication toute une orientation politique -sur un plan particulier, les difficultés générales du militantisme, et plus spécialement, les critiques portées, discutées, adoptées à l'unanimité au militantisme "intégral" et "petit-bourgeois" de Peter et de Louise - menée par... le BI et tout le CCI depuis 1996 (cf. l'ensemble des chapitres de cette Histoire du SI). Et pour le reste, en se gardant de donner d'autres éléments "ici", c'est-à-dire au BI - et qui ne seront pas donnés non plus au congrès, mais alors à qui ? -, en fait qui n'existent pas. C'est-à-dire que sont lancées des accusations très graves et une analyse aux implications politiques fondamentales et en contradiction avec tous les bilans d'activités passés, sans aucun élément concret vérifiable et par conséquent sans aucune discussion réelle].

"Le point de vue de la délégation est que nous pensons qu'il ne faut pas exposer cela devant le congrès pour toute une série de raisons. Ce n'est pas la tâche du congrès de trancher cette question. La discussion n'est pas mûre, pas développée. Il y a un risque car un certain nombre d'éléments clés pour cette discussion n'ont jamais été mis devant l'ensemble de l'organisation et il y a des questions délicates à traiter dans un cadre confidentiel. On ne peut pas donner tous les éléments [y inclus au BI lui-même]. Il ne faut pas lancer le jugement de la délégation dans ce congrès (...). Il faut présenter ce rapport mais il ne faut pas proposer que le congrès vote là-dessus. Le congrès n'a pas les éléments. Le congrès donne son avis sur les éléments à prendre en compte mais ne prend pas position (...). Ce congrès n'est pas un moment de concrétisation, mais la tâche est de donner un cadre général, théorique, politique pour, après le congrès, continuer".

[Voilà, après avoir dessaisi le SI, puis le BI, la CI propose de dessaisir le congrès. L'astuce va consister une fois de plus à faire avaliser, maintenant par le congrès, la confiance par principe dans la CI sur la base d'un rapport sans aucun élément concret mais basé sur "l'hypothèse" qu'il y a des relents de clanisme sans même mentionner qu'il s'agirait du resurgissement du fameux "clan-pavillon" au sein du SI. En fait, il s'agit de la thèse développée par Peter pour défendre ses intérêts personnels et sa vie de couple. L'important n'est pas le contenu, et pour cause, mais le maintien de la CI comme organe sans mandat et autonome se substituant aux organes centraux nommés par les congrès (BI et SI). La CI se substitue au congrès et décide de l'orientation qui doit être celle du CCI à l'avenir. Comment vont réagir les membres du BI face à cette distorsion, en fait une véritable trahison, des statuts et des principes du CCI - et du mouvement ouvrier en la matière ?]

2- La discussion du rapport

Nous ne citons pas tous les intervenants bien évidemment. Mais nous essayons de les citer dans l'ordre d'intervention.

Juan : "Je suis en complet désaccord avec ce rapport, pas tant sur le fait qu'en soi il puisse y avoir un clan-pavillon, mais avec sa méthode. Il y a toute une vision dans ce rapport qui met en évidence qu'il y a des réminiscences du clan-pavillon, mais aucun fait concret [n'est donné] sinon ce qu'a dit la délégation qu'il y a eu des arguments remettant en cause le comportement de Louise. Et que si on remet en cause son comportement, ce serait remettre en cause le combat de 93. C'est en gros la seule argumentation. Aucun fait concret (...). D'un autre côté, la délégation ne dit rien sur les nombreux faits concrets, avérés, les manquements de tous ordres, qui eux sont vérifiés, que nous connaissons tous (...). Il n'y a absolument aucun avertissement concernant la lettre du 6/2/01 de Louise et qui n'a toujours pas été condamnée. C'est un fait. Concernant la [désertion de Peter pour la réalisation de la] Revue internationale (...), dans le rapport de la délégation, on ne parle pas de tout ça. Il n'y a rien au niveau des faits et de leur histoire. Il n'y a pas de méthode. Le tissu organisationnel à Paris serait à l'origine de toutes les difficultés actuelles. Or les difficultés se sont toujours manifestées dans le SE de RI, pas dans la section. Les problèmes existent depuis 1997, 1998 (...).

Les critiques de la méthode de la CI sont d'abord générales et le BI apparaît d'abord assez divisé.

Marca (Belgique): "Quel statut [il veut dire quelle valeur] peut-on accorder à ces conclusions ? On a du mal à savoir et ça me pose le problème du rôle de la commission. Et c'est reposé dans la résolution présentée par les camarades [Olivier, Michel, Jonas et Juan]. Je ne voyais déjà pas au SI élargi [de mars, chapitre 19], c'est encore moins clair maintenant. Qu'est-ce qu'on attend de cette commission ? Il faut discuter du rôle de cette commission. Elle devrait ramasser des informations et les porter à la connaissance du BI. Les conclusions appartiennent au BI, à l'organisation, pas à la commission. Sinon, il y a un problème car c'est éventuellement un moyen de pression et d'influence (...). Les deux hypothèses proposées par la délégation me paraissent très réductrices. Et d'ailleurs, ce n'était pas son rôle. Il y a un élément très important mis en avant par [les délégués du BI au Mexique et au Venezuela qui sont intervenus juste avant Juan], et ce n'est pas dans une seule réunion, ce sont les manquements du camarade Peter qui pourrissent l'ambiance (...).

[Il faut vraiment saluer l'intervention de Marca sur le rôle de la CI. A ce moment-là, il ne s'est pas encore renié et il continue, de manière conséquente, dans le sens de l'orientation politique qu'il avait défendue tout au long de ces années dans le BI. Par la suite, à son tour, il jettera à la poubelle la défense des principes organisationnels du CCI qu'il rappelle encore là]

Jack (USA) : "J'ai un problème, comme Marca, avec le rapport de la commission qui donne des conclusions préliminaires sans véritablement donner l'argumentation. Deuxième chose : il faut présenter ce rapport mais il ne faut pas proposer que le congrès vote dessus (...) Concernant la résolution présentée par le camarade Juan, il y a des points avec lesquels je suis OK (...) mais sur le point 6, il y a un manque de confiance implicite par rapport à la délégation".

Amolak (Inde) : "On a discuté des problèmes de confiance et le rapport de la commission ne parait pas se situer dans le même contexte. OK avec Marca sur le rapport de la commission qui préjuge déjà sans donner d'éléments"

Albin (Suède) : "Ok avec Marca, il est trop tôt pour limiter les hypothèses et il est nécessaire de livrer des éléments concrets qui étayent".

Jusqu'alors, tous critiquent la méthode de la CI et l'absence de faits concrets venant confirmer son hypothèse de clan-pavillon au sein du SI. Et ils expriment le sentiment général des membres du BI. Néanmoins, il est déjà deux éléments qui apparaissent aussi et qui sont fondamentaux, tant du point de vue des principes organisationnels et de l'orientation politique, dans le drame qui se joue. Jack est celui qui l'a mieux exprimé : d'une part, tout le monde laisse passer sans réagir l'idée que le congrès n'a pas à prendre position, que ce n'est pas son affaire. D'autre part, qu'il faut faire confiance à la CI... alors que tous ceux qui se sont exprimés jusqu'alors sont en désaccord avec sa méthode et ses pré-conclusions ! Michael (Grande-Bretagne) est encore plus caricatural.

Michael : "Sur la base des travaux de la délégation, on a de grandes difficultés avec la méthode utilisée. Est-ce que c'est un manque de confiance dans la délégation ? Non. Car c'est une tâche très difficile et elle a eu peu de temps (...). La délégation devait regarder quelques points et elle a étendu son regard au débat général et là, elle a dépassé son mandat."

Non seulement il est en désaccord avec la méthode de la CI et ses conclusions, mais il l'accuse même d'avoir outrepassé son mandat. Mais il lui fait néanmoins confiance (sic !). Comme on va le voir, c'est pourtant le point essentiel : Peter et la CI vont accepter, proposer même, de rendre le rapport le plus vague possible, avec le minimum d'accusation. Ils sont prêts à toutes les concessions sur le contenu du rapport. Du moment qu'il est voté par... le BI au nom de la confiance, présenté au congrès comme tel, et que la CI se maintienne comme véritable organe indépendant et décisionnel.

Relevons juste au passage que tous les camarades relèvent la contradiction qu'il y a entre le rapport d'activités officiel qui va être présenté au congrès au nom du BI et du SI par Michel, et le rapport de la délégation. Cette contradiction va provoquer un déboussolement et une grande confusion dans le congrès lui-même (nous y reviendrons).

Michael : "dans le rapport intermédiaire, la délégation pose un cadre d'explications et c'est différent du rapport d'activités et donc le congrès risque d'être perturbé".

Pour autant, personne ne défend qu'il faut que l'organe souverain du CCI d'après la lettre et l'esprit des statuts, son congrès international, prenne en main cette question alors que justement cela s'impose d'autant plus s'il y a deux bilans et deux orientations contradictoires, "différents" dit Michael. Bien au contraire, tous vont accepter qu'il soit complètement dessaisi tout comme ils ont accepté que le BI, c'est-à-dire eux-mêmes, soit dessaisi, tout comme le SI élargi de mars avait accepté, et même le SI mensuel de janvier. Il y a là une peur politique d'engager un combat qui est pourtant inévitable. A vrai dire, à l'exception de la faction liquidationniste qui sait qu'elle a maintenant avec la CI toutes les cartes en main, le reste du BI - y compris la majorité du SI pourtant directement attaquée, c'est-à-dire aussi nous-mêmes - est atteint de centrisme aigu et se cache derrière la "préservation" de l'unité du BI, du congrès, et de toute l'organisation. Cette unité n'est plus que de façade, factice, depuis belle lurette. La division, qui n'a en fait rien de personnel ou de clanique, est réelle et uniquement politique.

3 - La réponse de la commission d'investigation et de Peter.

La CI et Peter sont prêts à lâcher sur les conclusions les plus explicites pour garder la CI et dessaisir l'organisation, le congrès, le BI, etc...

Krespel : "Le rapport intermédiaire [de la délégation] a été écrit pour le BI, mais au congrès on veut rester dans le général. On enlève les aspects qui concernent les pré-conclusions". [Les pré-conclusions étaient déjà basées sur aucun élément concret mais juste sur "l'idée" du danger permanent de clanisme. Maintenant, en retirant les "pré-conclusions", ne reste plus dans le rapport que l'idée en soi du clanisme, c'est-à-dire des allusions sans fondement et non argumentées. Il s'agit donc d'un rapport d'activités supplémentaire, en fait alternatif.]. Il y a des membres qui, ayant reçu le rapport de la délégation, disent que ce n'est pas clair, qu'il faut parler clairement et sinon on est déstabilisé. On a pensé que c'est un souci juste [il semble accepter la critique, mais il n'en est rien. Il sait exactement ce qu'il veut : l'évacuer. Sa conclusion ?], pas un mot au congrès (...)."

[Voilà le véritable enjeu pour la faction liquidationniste qui domine la CI. Surtout ne pas ouvrir la question, le "débat", à toute l'organisation et à son expression la plus haute, son congrès international. Car ce qui est fondamental pour les liquidationnistes, c’est le maintien de la CI. Il faut tout de suite désamorcer toute remise en cause de son "autorité" et de sa légitimité ce que ne manquerait pas de faire un débat ouvert.

Enfin, ces apparentes "concessions" sur les "pré-conclusions" ont aussi l'avantage de présenter les liquidationnistes comme soucieux de l'unité et prenant en compte les critiques. Pour un BI centriste qui ne veut pas du combat politique, pour nombre de membres du BI affaiblis politiquement, certains déjà "travaillés" depuis un certain temps par Louise et Peter, et pour qui tout combat politique ne peut qu'être que le fruit d'animosités personnelles et de clanisme, l'opposition pourtant bien timide de Michel, Olivier et Juan (le camarade Jonas n'est pas présent pour cause de maladie) - et en partie partagée par d'autres membres du BI, Marca, Michael, les délégués latino-américains - va facilement pouvoir être présentée comme le facteur de division]

Mais à partir de là, commence une véritable théorisation d'une CI autonome, sans mandat, qui liquide ouvertement la tradition du mouvement ouvrier et l'esprit et la lettre des statuts du CCI. Et malheureusement sans rencontrer d'opposition au cours même de ces réunions du BI, et encore moins dans le congrès tenu dans l'ignorance.

Krespel continue : "Marca dit que le travail de la délégation était de fournir des informations et que c'était au BI de tirer les conclusions. Il faut donc clarifier le mandat. Mais en général, tous les travaux d'une commission qui analysent des problèmes délicats, ont tiré des leçons politiques. Dans l'intervention du camarade de WR [Michael], on dirait qu'il n'y a pas de mandat à la commission. La commission doit donner un avis politique sur le problème de fonctionnement."

Peter : "Il est évident que je ne soutiens pas la résolution [présentée par Juan, Olivier, Michel et Jonas (1)]. Il faut prendre en considération ce qui constitue l'expérience du CCI sur la question de la confiance. La résolution exprime un manque de confiance vis-à-vis de la délégation. Il y a une phrase qui dit «on ne vous croit pas sur parole», alors que dans le texte d'orientation, il est écrit qu'on doit pouvoir faire confiance sans connaître les arguments. On doit avoir cette attitude. C'est celle qu'on a eue avec la commission d'information [de 93. Ceci est faux et ne reprend en rien l'expérience du CCI. Peter sait tout cela. Utilisant le mensonge, l'hypocrisie, le culot, l'esbroufe et le chantage à l'unité, "jouant" de son autorité politique pour affirmer les contre-vérités les plus grossières - il commence là à utiliser une "méthode" qu'il va systématiser dans les mois suivants -, Peter veut faire taire les doutes et les désaccords. Pour cela, il accuse ceux qui défendent la vision marxiste de la "confiance vérifiée" de champions de la méfiance. Pour étayer politiquement son accusation, il s'appuie sur des exemples historiques dont il détourne totalement le sens politique :

- à l'époque de la commission d'investigation de 1993, tout le CCI, tous ses militants, avaient été "saisis" de la question des difficultés organisationnelles et du "clan-pavillon". Les conclusions et les orientations politiques avaient été développées et définies par les congrès et les organes centraux et non par la CI. Celle-ci avait "ramassé" les éléments concrets de dysfonctionnement et de comportements incorrects, voire indignes comme ceux de Simon, mais elle ne s'était en aucun cas substitué au débat, à la discussion de l'analyse, ni à la définition de l'orientation ;

- les commissions de contrôle, ou d'enquête, dans le mouvement ouvrier et sur lesquelles nous ne revenons pas ici]

(...). La délégation ne doit pas être pieds et poings liés à l'organe central. L'expérience du mouvement ouvrier montre que si l'OC représente [l'organisation] entre deux congrès, il y avait aussi des commissions de conflits en qui on avait toute confiance".

Cette première séance se termine ainsi. Déjà, les oppositions qui se manifestent à la nouvelle analyse et à la nouvelle orientation, se situent sur la défensive, sur le terrain choisi par les liquidationnistes : le clanisme comme seule explication et la substitution du congrès, du BI et du SI par la Commission d'Investigation au "nom de la confiance" (y inclus la résolution proposée par Michel, Olivier et Juan). En fait, à aucun moment depuis le SI mensuel de janvier 2001 et la constitution de la CI, n'est apparu ou n'a semblé pouvoir apparaître une défense des principes organisationnels et des statuts du CCI qui sont ouvertement transgressés. Au-delà de la politique secrète et manoeuvrière de la faction familiale et liquidationniste des Peter, Louise, et consorts, le fait même qu'aucun membre du BI n'ait été capable de vraiment s'élever en défense de principes organisationnels aussi fondamentaux en dit long sur l'état d'affaiblissement politique des militants du CCI - dont nous faisions partie.


Notes:

1 . 3) Face au rapport présenté par la délégation chargé de discuter avec le camarade Peter quant à ses accusations sur l'existence de restes de clan-pavillon à Paris et dans le SI, d'une part, et d'autre part, sur la base du précédent point de cette résolution soulignant la justesse et la validité de la politique menée conjointement par le BI et le SI, le BI prend acte qu'à ce jour - et sans préjuger de la suite des investigations - la délégation n'a pas retenu d'éléments matériels, concrets, pouvant exprimer l'existence de restes d'un clan-pavillon au sein du SI tels que définis par le Texte d'orientation de 93. C'est-à-dire avec les critères suivants :

Par ailleurs, ce rapport ne relève aucun manquement organisationnel de la part du SI dans son ensemble comme corps collectif."
Ce point de la résolution ne fait que reprendre ce que dit le rapport et les membres de la CI qui affirmaient alors qu'il n'y avait aucune présence des caractèristiques "classiques" d'un clan (guru, noyautage, etc.) d'une part, et d'autre part la présentation du rapport qui ne donnait, de son propre aveu, aucun élément concret. Donc, dans la mesure où la résolution précisait que ", le BI prend acte qu'à ce jour - et sans préjuger de la suite des investigations - la délégation n'a pas retenu d'éléments matériels", le BI aurait tout à fait pu adopter ce point de la résolution sans se lier les mains pour le futur. Au lieu de prendre ses responsabilités, il préféra se retrancher derrière un refus de vote de la résolution - il y eut un vote sur le vote de la résolution ! -encore une innovation et une première pour le CCI.


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